HADOPI : les premiers avertissements fin juin au plus tôt

Mis à jour : Samedi 25 septembre 2010 à 16h31
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La HADOPI a aussi présenté son nouveau logo.

Quinze jours après l’affaire des serveurs-espions, la Haute Autorité pour la Diffusion des Oeuvres et la Protection des droits sur Internet (HADOPI) a dévoilé son calendrier, hier, et levé une partie du voile sur son fonctionnement, lors d’une conférence de presse à Paris. L’équipe, qui sera composée à terme, de 50 à 70 agents, aura la possibilité – technique – d’envoyer les premiers messages d’avertissement aux internautes « d’ici la fin juin ». Plus précisément, le système qui fait la liaison entre les adresses IP (anonymes) et les fichiers des opérateurs (pour faire la correspondance avec un nom et une adresse) sera « opérationnel » d’ici la fin du mois prochain. Mais qui dit « fichiers », dit CNIL. Et la partie règlementaire n’est toujours pas bouclée. Quatre décrets d’application doivent encore être publiés par le gouvernement, notamment celui qui doit permettre aux internautes de prouver qu’ils sont accusés à tort de téléchargement illicite : l’arrivée de SeedFuck l’a rendu encore plus nécessaire. Et puis la CNIL a jusqu’à fin août pour se prononcer sur la demande de surveillance des réseaux peer-to-peer déposée par les industries de la musique et du cinéma. Ce feu vert est indispensable à l’envoi des premiers avertissements.
La HADOPI compte communiquer notamment via Twitter (@insidOpi, @EricWaltR) et Viadeo.


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